(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) PACIFIC EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033162.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 juin 2010.
PACIFIC EUROPE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-38
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45
Inscription le 16 août 2006 - Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°439157 - Publication au BOPI 2006-08-16
Inscription le 28 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°457294 - Publication au BOPI 2007-06-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33
Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28